Les soussignés :
Cyril FAIVRE, Stéphanie PILLET, Michaël DEVAUD, Delphine HUGUET, Fabien BOZZI, Annie BOZZI, Pascal JOUANNY, Audrey JOUANNY, Pierre Sylvain THOMERE, Isabelle THOMERE, Renaud COSTANTINI, Ghislain HURE, Lucie DANIAU et Serge USCLADE.

Désirant créer entre eux une association ont établi les statuts suivant :


  ARTICLE 1 : FORME

Il est créé sous la forme d'une association régie par les principes généraux du droit applicable aux contrats et obligations par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ainsi que par les présents statuts.


  ARTICLE 2 : DENOMINATION SOCIALE

L'association est nommée : Association des Cabochards et des Gazelles en Moto
Sigle : ACGM


  ARTICLE 3 : OBJET

L'association a pour but de mette en place l'organisation de sorties moto, de rencontres entre motards, de faire partager les expériences acquises lors de ces manifestations.
A cet effet, il sera constitué un site Internet représentant l'association et les diverses manifestations qu'elle sera amenée à mettre en place.
L'association se mettra également à la disposition d'autres motards ou groupes de motards désireux de partager ces expériences.


  ARTICLE 4 : DUREE

La durée de l'association est illimitée, ce à compter de sa déclaration préalable effectuée auprès de la préfecture du département ou à la sous préfecture de l'arrondissement ou l'association a son siège social conformément à l'article 5 de la loi du 1er juillet 1901.


  ARTICLE 5 : SIEGE SOCIAL

Le siège social de l'association est :
537 Le Buisson
37130 Cinq Mars La Pile


  ARTICLE 6 : RESSOURCES

Les ressources dont bénéficie l'association sont :

• Des cotisations acquittées par les membres de l'association.
• Des capitaux provenant d'économies réalisées sur le budget annuel de l'association.
• De dons.
• D'intérêts et revenus des biens et valeurs appartenant à l'association.
• De subventions susceptibles d'être accordées.
• De toute autre ressource qui n'est pas interdite par les lois et règlements en vigueur.

  ARTICLE 7 : COMPOSITION

      7.1 : Les membres

L'association est composée des membres suivants :

• Les membres fondateurs tels qu'ils apparaissent dans l'énumération faite supra, lesquels peuvent être remplacés, le cas échéant, selon les modalités suivantes :
  • Départ volontaire du membre fondateur à remplacer.
  • Accord unanime de l'ensemble des autres membres fondateur.
• Les membres actifs ou adhérent ayant versé la cotisation annuelle de 10€ et remplissant les conditions citées pour la modification de la composition.
• Le montant de la cotisation pourra être révisée annuellement par décision du conseil d'administration.
• Les membres d'honneurs, désignés par le conseil d'administration en raison de services rendus à l'association. Ceux-ci sont dispensés du versement de la cotisation.

      7.2 Modification de la composition

• L'entrée dans l'association est soumise au parrainage d'au moins un membre déjà actif ou adhérent à l'association et à l'accord du conseil d'administration.
• Les membres actifs ou adhérents peuvent perdre leur qualité de membre en cas de :
  • Non paiement de la cotisation annuelle après validation du conseil d'administration
  • Démission adressée par écrit au président de l'association
  • Décision d'exclusion pour motif grave ou incompatible avec le fondé de l'association après validation par le conseil d'administration.

  ARTICLE 8 : FONCTIONNEMENT

      8.1 Le conseil d'administration

      8.1.1 Composition

Composé de 6 membres rééligibles, élus pour 1 an par l'assemblée générale selon les modalités suivantes :

• Election à la majorité des présents avec la présence d'au moins 33% des membres actifs ou adhérents.
• Seul un membre présent lors de l'élection peut être élue.
• Les votes par correspondance et par procuration ne seront pas retenus.

Le conseil d'administration est également composé de membres de droit, a savoir les membres fondateurs tant qu'ils seront membres actifs ou adhérent.

Parmi ces membres, le conseil d'administration choisit, à bulletin secret, les membres du bureau qui sont :

• Le président.
• Le secrétaire et éventuellement le secrétaire adjoint.
• Le trésorier et éventuellement le trésorier adjoint.
• Le correspondant de l'association.

      8.1.2 Réunion du conseil d'administration

Le conseil d'administration se réunit au moins tous les ans sur convocation du président ou sur demande des membres.

      8.2 Les assemblées générales

      8.2.1 L'assemblée générale ordinaire

Chaque année, dans le mois de l'anniversaire de la création de l'association, l'assemblée générale présidée par le président actif, se réunit afin de statuer sur le bilan des activités de l'association au vu du rapport de gestion établi par le trésorier, sur la situation générale de l'association exposé par le président du conseil d'administration et plus généralement sur toute question soumise à l'ordre du jour.

A cet effet, 15 jours au moins avant la date prévue pour l'assemblée, le secrétaire convoque tous les membres de l'association par lettre ou par messagerie électronique.

Les décisions prises par l'assemblée générale sont adoptées aux conditions de présence d'au moins 33% des membres actifs ou adhérents, d'une majorité absolue sur les personnes présentes.

      8.2.2 Assemblée générale extraordinaire

Sur demande de 10% des membres de l'association, l'assemblée générale extraordinaire se réunira sur convocation du secrétaire par lettre ou par messagerie électronique.
Les décisions prises par l'assemblée générale extraordinaire sont adoptées aux conditions de présence d'au moins 33% des membres actifs ou adhérents, d'une majorité absolue sur les personnes présentes.


  ARTICLE 9 : DISSOLUTION DE L'ASSOCIATION

La dissolution de l'association peut être décidé lors de l'assemblée générale aux conditions standard de prises de décision.

L'assemblée désignera les membres liquidateurs.

Le cas échéant l'actif est dévolu conformément aux dispositions de l'article 9 de la loi du 1er Juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.


  ARTICLE 10 : REGLEMENT INTERIEUR

Il pourra être établit un règlement intérieur par le conseil d'administration. Ce règlement intérieur applicable à l'association complétera les présents statuts.

Le dit règlement sera établi et approuvé par l'assemblée générale constitutive qui se tiendra dés la constitution officielle de l'association.


  ARTICLE 11 : FORMALITES CONSTITUTIVES

Tous pouvoirs sont donnés à Messieurs Faivre Cyril, Devaud Michaël, Bozzi Fabien ou Jouanny Pascal aux fins de remplir les formalités de déclaration et de publicité requises par la législation en vigueur.